Robert André

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De: André Robert
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: André (Robert, Joseph, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Andre (Robert, Joseph, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: André (Robert, Paul, Henri)
adjudant-chef, matériel ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: André (Robert, Joseph, Fernand)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: André (Robert, Lucien)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000429818(source JORF)
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Andre (Robert)
Objet:
membres suppléants des représentants des organisations syndicales de la commission permanente de la modernisation des services publics
sur proposition de celles-ci
Au titre de l'UNSA-fonctionnaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000777217(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
7. Au titre de l'UNSA-fonctionnaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000780044(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
g)
Sur proposition de l'UNSA-fonctionnaires
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000415669(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: André (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN-FEN)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000218011(source JORF)
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants des représentants des organisations syndicales, de la commission permanente de la modernisation des services publics
sur proposition de celles-ci
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000384001(source JORF)
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000761926(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: André (Robert)
directeur du centre hospitalier spécialisé de Laragne-Monteglin (Hautes-Alpes)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Liste principale
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000760110(source JORF)
promotion
08 Avril 199908/04/1999
De: André (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaires représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000566911(source JORF)
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000565415(source JORF)
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Andre (Robert)
Objet:
au titre de l'article 2 (1, f) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Remplace:Mme Azais (Christine)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000199213(source JORF)
nomination
23 Janvier 199723/01/1997
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Andre (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chartres
date_debut="1996-02-21"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000537504(source JORF)
admission
12 Septembre 199512/09/1995
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000553003(source JORF)
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: André (Robert)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre suppléant
Remplace:M. Andreau (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000548947(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Membre suppléant
Remplace:M. Andreau (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000548947(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: André (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la fédération de l'éducation nationale
(F.E.N.)
Membre titulaire
Remplace:M. Andreau (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000366516(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: André (Robert, Georges, Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: André (Robert, Rolland, Michel)
conseiller technique Propulsion d'une direction au Centre national d'études spatiales ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Promotion Arianespace
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Robert Andre
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Procureur de la République
Remplace:M. Carrouee
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: André (Robert)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000166663(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.